Déposée le 13 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERNOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENTERNOTE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERNOTE domicilié(e) Parc d'activités de Napollon, Avenue des templiers, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 707 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTERNOTE - Gilles LARTIGOT - France.
La marque ENTERNOTE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTERNOTE SARL - Parc d'activités de Napollon, Avenue des templiers, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 431707744
ENTERNOTE - Gilles LARTIGOT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériels pour les artistes ; cartes à jouer Vêtements, chaussures, chapellerie Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location d'enregistrements phonographiques. Montages de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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